Je suis trésorier d'une association 1901 qui paye une artiste par cachet avec le Guso.
Les cachets sont d'un montant net de 280 €, et il a été décidé d'augmenter cette artiste (que je vais appeler Simone par commodité
).Simone croit savoir qu'il ne faut pas dépasser un montant net de 280 € par cachet, un cachet correspondant pour l'administration à un nombre d'heure et en appliquant un certain taux horaire, ça dépasserait un montant plafond. Et si la limite est dépassée, ça pourrait être un facteur déclenchant de contrôle (sécurité sociale, URSSAF...) ou de problème pour des questions d'indemnités. Je n'ai pas eu beaucoup d'explications sur le pourquoi du comment, mais si ses inquiétudes sont fondés, je ne voudrait pas m'attirer des ennuis. En tout cas je ne pense pas que ce soit une ruse à la Simone pour ne pas être augmentée, ça se saurait
C'est donc en cherchant des renseignements là dessus que je suis tombé sur ce sympathique forum sur le quel j'ai trouvé plein de choses utiles que je ne cherchais pas, mais en l'occurrence je n'ai pas trouvé ce que je cherchais
.Donc je pose la question à qui veut bien me lire... Y a-t-il effectivement une limite à ne pas dépasser pour les montants des cachets ? Et si oui pourquoi et combien ?
Quelques infos qui peuvent être utile pour me répondre...
- L'artiste travaille en tant que cheffe de chœur
- Nous utilisons le forfait URSSAF
- Nous prenons 20 % comme déduction pour frais professionnels
- Je remplie les feuillets Guso pour un seul cachet à chaque fois sans préciser de nombre d'heure
- Nous faisons environ 25 cachets par an de montants variant entre 250 et 280 € répartis a peut près équitablement entre septembre et juillet
- Je ne connais pas personnellement de Simone...
Merci de m'avoir lu en tous cas !
